HDS.to, Dpstream, Papystreaming… Si vous êtes un fan de streaming illégal, vous connaissez probablement ces noms. Qu’est-ce que vous risquez vraiment d’aller sur ces sites ? Rien ? En théorie oui, dans la pratique c’est pratique, c’est plus compliqué que cela. Nous avons étudié la question pour vous.
Sommaire exécutif
- Qu’est-ce que le streaming ?
- Comment savoir si un site de streaming est illégal ?
- Quel est le risque pour les utilisateurs de sites de streaming illégaux ?
- Commentaires
En France, le streaming illégal est en hausse. Nous sommes même les champions européens de ce « sport » selon le dernier rapport MUSO (publié le 21 mars 2018). Au total, les sites de téléchargement et de streaming illégaux ont totalisé 10,5 milliards de visites en 2017 . Ces chiffres ne sont pas tout à fait exacts puisque toutes les techniques n’ont pas pu être prises en compte par MUSO, en particulier les VPN (ce qui donne l’impression que l’on se trouve aux Etats-Unis pour exemple alors que l’on est en France) très commun parmi les internautes. Selon le rapport du MUSO, le streaming illégal devient de plus en plus d’adeptes. Pourtant, dans le streaming illégal, il y a le terme « illégal ». Cela ne semble pas effrayer les internautes. Les risques sont-ils vraiment inexistants ? Pas tout à fait.
Qu’ est-ce que le streaming ?
Avant d’entrer dans le focus du sujet, souvenons-nous de ce qui est groupé dans le terme « streaming ». En anglais, la diffusion en continu désigne un mode de diffusion de contenu audio et vidéo sur Internet. Cela permet aux internautes de regarder des films et des séries ou d’écouter de la musique sans avoir à les télécharger.
Il existe deux formes de streaming. Netflix, OCS ou Amazon Prime Video font partie des offres légales de streaming vidéo. Afin d’avoir le droit de diffuser du contenu, ces géants ont signé des accords avec les titulaires de droits, pour quelques dollars. D’autres plateformes, en revanche, offrent du contenu en ligne sans autorisation et sans payer le droit d’auteur. Ce sont des sites de streaming illégaux.
Optez pour un service de streaming légal
Si vous souhaitez piocher des contenus sur des sites illégaux, vous risquez une forte amende puisque le gouvernement lutte avec ferveur contre cette tendance. Nous vous proposons toutefois une offre alternative qui sera beaucoup plus bénéfique pour vous puisque les contenus sont diffusés gratuitement et le principe est légal à 100 %.
- Contrairement aux idées reçues, le streaming n’est pas toujours illégal puisqu’il consiste à diffuser des oeuvres sans les télécharger.
- Vous avez alors un lecteur et si vous utilisez le bouton Play, le contenu se dévoile, c’est le principe de la lecture en streaming.
- Ce fonctionnement est valable pour les films, mais également toutes les séries ainsi que les dessins animés.
- Ce site spécialisé vous propose plusieurs contenus qui s’adaptent forcément à toutes les attentes.
Si vous cherchez des contenus qui se démarquent et vous permettent de rencontrer d’autres professionnels de ce secteur, nous vous conseillons forcément ce site puisqu’il est très pratique et facile à utiliser. Vous aurez même des informations supplémentaires par rapport à toutes les oeuvres avec une vidéo et une description alléchante. Certains acteurs méconnus méritent votre attention, car ils sont très talentueux et vous pourrez alors apprécier leur jeu.
Comment savoir si un site de streaming est illégal ?
Il y a une énorme subtilité entre les sites illégaux et les sites qui diffusent du contenu illégal. Il existe deux catégories de sites de streaming :
- tels que Youtube ou Dailymotion qui sont totalement légaux et illégaux. Il appartient alors à chaque plate-forme de nettoyer
- tels que HDS.to (maintenant fermé), Dpstream ou Papystreaming qui enfreignent sciemment le droit d’auteur en proposant uniquement des films ou séries piratés.
Comment reconnaître les sites de streaming illégaux ? Juste un peu de bon sens. Les sites illégaux respectent les codes établis. Leur adresse, leur charte graphique, leur ergonomie, la quantité de publicités de toutes sortes sont autant d’éléments révélateurs.
En 2018, dire « je ne savais pas » est clairement une preuve de mauvaise foi. À l’exception possible de Popcorn Time, qui utilise une interface Netflix et ressemble à un site légal. Mais simplement parcourir son catalogue et la quantité impressionnante de (trop) films récents pour comprendre qu’il s’agit d’une plate-forme illégale.
Quel est le risque pour les utilisateurs de sites de streaming illégaux ?
Comme l’a fait remarquer l’avocat Arnaud Dimeglio à nos collègues de Techadvisor, « il n’existe actuellement aucune solution claire pour visionner des contenus illégaux en ligne ou pour les diffuser en continu ». Autrement dit, le risque est presque inexistant, mais le « quasi- » est un capital important. Comme nous le rappelle notre fraternité dans Rue89, certains avocats sont plus difficiles que d’autres.
En théorie, si la justice veut poursuivre quelqu’un, c’est le site qui diffuse la vidéo et l’internaute qui la met en ligne qui sont concernés. Le spectateur n’a peur de rien puisqu’il n’a rien téléchargé et n’en a donc fait aucune copie (auquel cas il serait passible de trois ans de prison et d’une amende de 300 000 euros). Toujours en théorie.
Parce que dans la pratique, il y a un stockage temporaire de la vidéo sur l’ordinateur. Si aucun fichier n’a été téléchargé, le fichier vidéo est encore temporairement stockée sur la machine : le fameux tampon. Le stockage est temporaire mais il est réel. Le spectateur peut-il être accusé de contrefaçon ? Pas vraiment. D’autre part, il peut être accusé de dissimulation de faux monnayage.
Aux termes de l’article 321-1 du Code pénal, la dissimulation est « le fait, en connaissance de cause, de bénéficier, par quelque moyen que ce soit, du produit d’un crime ou d’un délit ». Ici, le « bien informé » apporte toute la nuance. Comment savoir si du contenu a été piraté ? Nous revenons à la partie précédente : dire « Je ne savais pas » est plus de mauvaise foi que d’ignorance.
Depuis l’avènement de la diffusion illégale, un seul cas de condamnation a été identifié. Et il est extrême. Un internaute a été poursuivi pour « possession d’images pornographiques ou de représentations de mineurs ». À l’époque, le tribunal a jugé que les images n’avaient pas été « détenues » mais « stockées automatiquement ». C’est le seul cas la loi. Le jugement a conclu que la diffusion en continu ne pouvait pas être assimilée au téléchargement.
Mais récemment, le gouvernement a annoncé que la loi Hadopi allait s’intéresser de près au streaming. Reste à voir quels moyens seront utilisés pour identifier les amateurs de streaming illégaux, car l’identification et les poursuites sont très difficiles et possibles.
